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Ordres du jour et P.V. des Conseils communaux
Généralités
A priori, le Conseil Communal de Montigny-le-Tilleul se réunit à la demande du Collège Communal, le troisième jeudi de chaque mois, excepté en Juillet et en Aout.
Prochaine séance
Date : le jeudi 16 février 2012 à 19h30
Séance publique
1 Procès verbal de la séance du 19 janvier 2012 - approbation.
2 Communication de la vérification de l'encaisse communale - situation à la date du 31 décembre 2011.
3 Finances communales - travaux d'aménagement du parking de la maison communale de Landelies - crédits budgétaires pour l'exercice 2012- article L1311-5 du CDLD.
4 Finances communales - travaux de réfection de la rue de Leernes - crédits budgétaires pour l'exercice 2012 - article L1311-5 du CDLD.
5 Vente pour cause d'utilité publique d'une parcelle de terrain à l'IEH - acte authentique.
6 Marché de fournitures – acquisition d'une barre de fauchage - mode de passation et cahier spécial des charges.
7 Marché de fournitures – fourniture de tables, de chaises et d’un bloc-évier inox pour la salle Laloyaux - mode de passation et cahier spécial des charges.
8 Marché de travaux – fourniture et pose de stores pour la salle Laloyaux - mode de passation et cahier spécial des charges.
9 Marché de travaux – fourniture et pose de 4 radars préventifs - mode de passation et cahier spécial des charges.
10 Marché de travaux – fourniture et pose de nouveaux tableaux 24’’ pour le terrain de basket-ball de la salle omnisport Bois Frion - mode de passation et cahier spécial des charges.
11 Marché de travaux – traitement du parquet du foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.
12 Marché de travaux – remplacement de la toiture du bâtiment contigu à l’ancienne conciergerie de l’école du grand Chemin - mode de passation et cahier spécial des charges.
13 Marché de travaux – remplacement de la cloison RF de la chaufferie de l’école Dr Cornet - mode de passation et cahier spécial des charges.
14 Marché de travaux – curage des égouts de diverses rues de l’entité de Montigny-le-Tilleul - mode de passation et cahier spécial des charges.
15 Extension de la rue du Faubourg - reprise de voirie.
16 Urbanisme - rapport d'activités de la CCATM.
17 Logement - ancrage communal 2009 - 2010 - modification.
Huis clos
18 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.1 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.2 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.3 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.4 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.5 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.6 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.7 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.8 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.9 Personnel enseignant - congé - ratification
Consulter l'ordre du jour en pdf :
Séance publique
1 Procès verbal de la séance du 19 janvier 2012 - approbation.
2 Communication de la vérification de l'encaisse communale - situation à la date du 31 décembre 2011.
3 Finances communales - travaux d'aménagement du parking de la maison communale de Landelies - crédits budgétaires pour l'exercice 2012- article L1311-5 du CDLD.
4 Finances communales - travaux de réfection de la rue de Leernes - crédits budgétaires pour l'exercice 2012 - article L1311-5 du CDLD.
5 Vente pour cause d'utilité publique d'une parcelle de terrain à l'IEH - acte authentique.
6 Marché de fournitures – acquisition d'une barre de fauchage - mode de passation et cahier spécial des charges.
7 Marché de fournitures – fourniture de tables, de chaises et d’un bloc-évier inox pour la salle Laloyaux - mode de passation et cahier spécial des charges.
8 Marché de travaux – fourniture et pose de stores pour la salle Laloyaux - mode de passation et cahier spécial des charges.
9 Marché de travaux – fourniture et pose de 4 radars préventifs - mode de passation et cahier spécial des charges.
10 Marché de travaux – fourniture et pose de nouveaux tableaux 24’’ pour le terrain de basket-ball de la salle omnisport Bois Frion - mode de passation et cahier spécial des charges.
11 Marché de travaux – traitement du parquet du foyer culturel - mode de passation et cahier spécial des charges.
12 Marché de travaux – remplacement de la toiture du bâtiment contigu à l’ancienne conciergerie de l’école du grand Chemin - mode de passation et cahier spécial des charges.
13 Marché de travaux – remplacement de la cloison RF de la chaufferie de l’école Dr Cornet - mode de passation et cahier spécial des charges.
14 Marché de travaux – curage des égouts de diverses rues de l’entité de Montigny-le-Tilleul - mode de passation et cahier spécial des charges.
15 Extension de la rue du Faubourg - reprise de voirie.
16 Urbanisme - rapport d'activités de la CCATM.
17 Logement - ancrage communal 2009 - 2010 - modification.
Huis clos
18 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.1 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.2 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.3 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.4 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.5 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.6 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.7 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.8 Personnel enseignant - désignation - ratification
18.9 Personnel enseignant - congé - ratification
Consulter l'ordre du jour en pdf :
Séances précédentes
| Dates | Ordre du jour | P.V. approuvé |
| 19 janvier 2012 | | à venir |
| 15 décembre 2011 | | |
| 17 novembre 2011 | | |
| 20 octobre 2011 | | |
| 15 septembre 2011 | | |
| 27 juillet 2011 | | |
| 16 juin 2011 | | |
| 19 mai 2011 | | |
| 21 avril 2011 | | |
| 17 mars 2011 | | |
| 17 février 2011 | | |
| 20 janvier 2011 | | |
