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Ordres du jour et P.V. des Conseils communaux

Généralités

A priori, le Conseil Communal de Montigny-le-Tilleul se réunit à la demande du Collège Communal, le troisième jeudi de chaque mois, excepté en Juillet et en Aout.

Prochaine séance

Date : jeudi 19 avril 2018.

Conseil communal


Conformément à l'article L1122-12 du CDLD, décide de convoquer le Conseil le jeudi 19 avril 2018 à 19 heures 30, à l'hôtel de ville (salle des mariages), aux fins de délibérer sur l’ordre du jour tel que repris ci-après :
ORDRE DU JOUR

Séance publique

  1. Procès-verbal de la séance du 15 mars 2018 - Approbation.
  2. Fabrique d'église Saint Martin à Montigny-le-Tilleul - Compte de l'exercice 2017
  3. Finances - activités culturelles au foyer culturel - Redevance communale - Tarif.
  4. Finances - Marchés de fournitures - Achat de matériels numériques divers pour l'EPN - Admission de la dépense.

  5. Centre de vacances Paradis Môme à Montigny-le-Tilleul - Projet d'accueil et Règlement d'ordre intérieur.

Huis clos

  1. Autorisation d'ester en justice - contentieux civil - frais scolaires et extrascolaires.

  2. Personnel communal – Mise à la pension prématurée définitive pour cause d’inaptitude physique.

  3. Personnel enseignant - enseignement fondamental - évaluation de stage- désignation des experts.

  4. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.
  5. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

 



Télécharger l'ordre du jour en pdf : pdf.gif

Séances précédentes

 Dates Ordre du jour P.V. approuvé
19 avril 2018 pdf.gif A venir
15 mars 2018 pdf.gif A venir
22 février 2018 pdf.gif pdf.gif
18 janvier 2018 pdf.gif pdf.gif

Années précédentes

Renseignements
maison.gif Administration Communale
Rue de Marchienne, 5
6110 Montigny-le-Tilleul
telephone.gif 071/51.88.10
fax.gif 071/56.07.48
   
   
 

 
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