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Ordres du jour et P.V. des Conseils communaux

Généralités

A priori, le Conseil Communal de Montigny-le-Tilleul se réunit à la demande du Collège Communal, le troisième jeudi de chaque mois, excepté en Juillet et en Aout.

Prochaine séance

Date : mardi 19 décembre 2017.

Conseil communal


Conformément à l'article L1122-12 du CDLD, décide de convoquer le Conseil le mardi 19 décembre 2017 à 19 heures 30, à l'hôtel de ville (salle des mariages), aux fins de délibérer sur l’ordre du jour tel que repris ci-après :


Séance publique

  1. Procès-verbal de la séance du 16 novembre 2017 - Approbation.
  2. CPAS - Démission d'un conseiller de l'action sociale.
  3. CPAS - Budget 2018 - Approbation
  4. Finances communales - Budget de l'exercice 2018 - Services ordinaire et extraordinaire.
  5. Finances communales – Budget 2018/fonds de réserve extraordinaire – Affectation.
  6. Finances communales – Marché public de travaux – Remplacement d’une partie de la toiture du bâtiment de l’école du Grand chemin - Voies et moyens - article 1311-5 CDLD.
  7. BRUTELE - Ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017

  8. IPFH - Ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017

  9. ORES - Ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 21 décembre 2017.

  10. ISPPC - Ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017.

  11. Règlement complémentaire de circulation routière - Rétrécissement de chaussées - Dispositifs de ralentissement de vitesse.

  12. ICDI - Avenant 2017.1 à la convention de dessaisissement des déchets communaux.

  13. Etat Civil-Population - Parcours d'Accueil des primo-arrivants - Convention de partenariat entre le CRIC et la Commune de Montigny-le-Tilleul. 

  14. Etat Civil-Population - Protocole d'accord entre la Direction Générale Transformation Digitale du SPF Stratégie et Appui (BOSA) et la Commune de Montigny-le-Tilleul concernant la mise en application de e-Birth. 

Huis clos

  1. Urbanisme – Conseiller en aménagement du territoire – Désignation et maintien en 2018.

  2. Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

  3. Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

 

Télécharger l'ordre du jour en pdf : pdf.gif

Séances précédentes

 Dates Ordre du jour P.V. approuvé
19 décembre 2017 pdf.gif A venir
16 novembre 2017 pdf.gif A venir
19 octobre 2017 pdf.gif pdf.gif
21 septembre 2017 pdf.gif pdf.gif
13 juillet 2017 pdf.gif pdf.gif
15 juin 2017 pdf.gif pdf.gif
18 mai 2017 pdf.gif pdf.gif
20 avril 2017  pdf.gif pdf.gif
16 mars 2017 pdf.gif pdf.gif
16 février 2017 pdf.gif pdf.gif
19 janvier 2017 pdf.gif pdf.gif

Années précédentes

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