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Ordres du jour et P.V. des Conseils communaux

Généralités

A priori, le Conseil Communal de Montigny-le-Tilleul se réunit à la demande du Collège Communal, le troisième jeudi de chaque mois, excepté en Juillet et en Aout.

Prochaine séance

Date : jeudi 21 juin 2018.

Conseil communal


Conformément à l'article L1122-12 du CDLD, décide de convoquer le Conseil le jeudi 21 juin 2018 à 19 heures 30, à l'hôtel de ville (salle des mariages), aux fins de délibérer sur l’ordre du jour tel que repris ci-après :
ORDRE DU JOUR

Séance publique

  1. Procès-verbal de la séance du 24 mai 2018 - Approbation.
  2. ORES - présentation sur l'éclairage public.
  3. Acte d'exclusion d'un conseiller de son groupe politique porté à la connaissance du conseil communal - Article L1123-1§1, alinéa 3.
  4. Remplacement d'un membre représentant la commune au conseil de police de la Zone GERMINALT

  5. CPAS - Comptes de l'exercice 2017 - Approbation.
  6. CPAS - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2018 - Approbation.
  7. Finances communales - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2018 - Approbation.
  8. Finances communale – Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Fonds de réserve extraordinaire - Affectation.
  9. Marché de travaux pour le renouvellement des conduites d’eau, la réfection et l’égouttage de la rue des Couturelles dans le cadre du PIC 2017-2018 - Procédure ouverte - Cahier spécial des charges.
  10. IPFH - Ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 27 juin 2018.
  11. ISPPC - Ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juin 2018.
  12. IGRETEC - Ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 29 juin 2018.
  13. Ordonnance de police réglementant  l'affichage électoral concernant les élections communales et provinciales du 14 octobre 2018.
  14. Domaine du Blanc Caillou à Montigny-le-Tilleul - Cession d'une part à titre gratuit à la Commune de Montigny-le-Tilleul.

Huis clos

   15.  Personnel enseignant - enseignement fondamental - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

   16.  Personnel enseignant - enseignement artistique - ratifications de désignation - mise en disponibilité - démission et réaffectation.

   17.  Association Chapitre XII «Urgence sociale des Communes associées Charleroi-Sud Hainaut» - Désignation d'un candidat administrateur.

   18.  IMIO - remplacement d'un délégué.

   19.  ISPPC - remplacement d'un délégué.

   20.  SCRL CAROLIDAIRE - remplacement d'un délégué.

   21.  C.E.C.P. - remplacement d'un représentant suppléant.

   22.  Commission consultative de la personne handicapée - remplacement d'un membre.

Télécharger l'ordre du jour en pdf : pdf.gif

Séances précédentes

 Dates Ordre du jour P.V. approuvé
21 juin 2018 pdf.gif A venir
24 mai 2018 pdf.gif pdf.gif
19 avril 2018 pdf.gif pdf.gif
15 mars 2018 pdf.gif pdf.gif
22 février 2018 pdf.gif pdf.gif
18 janvier 2018 pdf.gif pdf.gif

Années précédentes

Renseignements
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Rue de Marchienne, 5
6110 Montigny-le-Tilleul
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